Les participants à la dernière journée d’études du CCFM se sont mis d’accord pour essayer de coder leurs propres textes selon les principes généraux qui suivent.
La terminologie, la structuration et la "sémantique" adoptées doivent servir à poser les fondements d’une certaine interopérabilité dans la transformation et la manipulation des textes du CCFM . Le point de vue adopté dans ces principes de codage n’est pertinent que dans une perspective d’échanges. Ces recommandations ne concernent donc pas les pratiques de codage internes, ou pratiques de travail, de l’ensemble des partenaires.
Les recommandations se décomposent en 3 niveaux de codage :
Ces recommandations sont volontairement simplifiées afin de faciliter leur adoption par la communauté.